J.O. Numéro 233 du 7 Octobre 2000
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Texte paru au JORF/LD page 15926
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Arrêté du 22 septembre 2000 portant nomination à la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
NOR : ECOI0000454A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 22 septembre 2000, sont nommés membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible pour une durée de quatre ans :
A titre de représentant du Conseil général des mines
M. Petit (Dominique), ingénieur général des mines.
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie,
de la recherche et de l'environnement
M. Fricou (Philippe), DRIRE Rhône-Alpes.
M. Roux (Jean-Marie), DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur.
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Duquesne (Christian), Groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés.
M. Gillaux (Marc), Société ATX.
M. Grand (Philippe), Société A puissance 3.
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Leclerc (Rémy), Fédération des industries mécaniques.
M. Petitprez (Jean-François), Société Delta Neu.
A titre de personne représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Allard (Joseph), Société Solvay.
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
Mme Cessac (Arlette), ingénieure honoraire.
M. Koch (Louis), ingénieur général honoraire des mines.
M. Petit (Dominique) est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible.